Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») s’appliquent à toute commande passée sur le présent site par une personne physique majeure agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité professionnelle (« le Client »).

Elles sont mises à disposition du Client avant toute commande et leur acceptation, matérialisée par une case à cocher lors de la réservation, conditionne la validation de celle-ci. Le Client est invité à en conserver ou imprimer un exemplaire.

Le service est édité et fourni par [RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [MONTANT] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [VILLE] sous le numéro [SIRET], dont le siège social est situé [ADRESSE DU SIÈGE] (« le Prestataire »).

Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA]. Adresse électronique de contact : [EMAIL DE CONTACT]. Téléphone : [TÉLÉPHONE]. Assurance responsabilité civile professionnelle : [ASSUREUR], [COUVERTURE GÉOGRAPHIQUE].

Les marques Arès et Athéna désignent les deux déclinaisons du même service, respectivement destinées aux hommes et aux femmes ; elles ne constituent pas des entités juridiques distinctes.

Bilan — questionnaire en ligne, gratuit et sans engagement, à l’issue duquel un profil de terrain est proposé au Client.

Consultation — entretien individuel en visioconférence avec un coach, d’une durée indicative de [DURÉE] minutes, réservé et réglé en ligne à l’issue du Bilan.

Accompagnement — suivi dans la durée, souscrit le cas échéant après la Consultation, dont le contenu, la durée et le prix figurent dans un devis nominatif accepté par le Client.

Protocole-cadre — document préparé par le coach à partir du profil du Client, décrivant une stratégie d’accompagnement. Il demeure une proposition tant qu’un médecin ne l’a pas examiné et validé.

Le service vendu est une prestation de coaching et d’accompagnement adossée à un cadre médical. Il ne constitue ni un acte de soin, ni un diagnostic, ni une prise en charge médicale, et ne se substitue en aucun cas au suivi assuré par le médecin traitant du Client.

Les coachs ne prescrivent rien. Ils mesurent, expliquent, accompagnent et préparent un protocole-cadre. Toute décision relevant de la compétence médicale — l’opportunité d’un traitement, son contenu, sa posologie, son arrêt — appartient exclusivement au médecin, qui examine le dossier et valide ou refuse chaque étape. Tant que cette validation n’est pas intervenue, toute orientation évoquée demeure une option soumise au médecin, et non un traitement décidé.

Le profil issu du Bilan est un profil de terrain établi à partir des déclarations du Client. Il ne constitue pas un diagnostic médical.

Le Prestataire ne garantit aucun résultat individuel. Les mécanismes physiologiques présentés sur le site et dans l’ouvrage La médecine de demain décrivent l’état des connaissances ; ils ne préjugent pas de l’évolution propre à chaque personne, laquelle dépend de facteurs individuels que nul ne maîtrise intégralement.

Le service est réservé aux personnes majeures et juridiquement capables. Le Client déclare fournir des informations exactes et complètes lors du Bilan, celles-ci conditionnant la pertinence de l’accompagnement et la sécurité de son parcours.

Le Prestataire se réserve le droit de refuser ou d’interrompre un accompagnement lorsque le profil du Client ne le justifie pas, lorsqu’une contre-indication est identifiée, ou lorsque la situation relève d’une prise en charge médicale qui excède le cadre du service. Ce refus n’ouvre droit à aucune indemnité, sans préjudice des remboursements prévus à l’article 10.

Le Client complète le Bilan, gratuit. À l’issue de celui-ci, il peut réserver une Consultation en sélectionnant un créneau, en vérifiant le récapitulatif de sa commande, en corrigeant le cas échéant les informations saisies, puis en confirmant celle-ci. Cette confirmation, précédée de l’acceptation expresse des présentes CGV, vaut conclusion du contrat.

Un courrier électronique de confirmation récapitulant la commande est adressé au Client sans délai injustifié.

Le prix de la Consultation est de 49 € toutes taxes comprises, au taux de TVA en vigueur. Il est réglé en ligne au moment de la réservation.

Aucun prix d’Accompagnement n’est affiché en ligne, pour une raison de fond : il n’existe pas de programme standard. Le contenu de l’Accompagnement étant construit à partir du profil du Client, son prix est établi individuellement et communiqué au Client avant tout engagement, lors de la Consultation, sous la forme d’un devis nominatif précisant la nature des prestations, leur durée, leur prix total et les modalités de paiement. Aucune somme n’est due au titre de l’Accompagnement tant que ce devis n’a pas été accepté par le Client.

Les prix sont exprimés en euros. Le Prestataire se réserve le droit de les modifier à tout moment ; le prix applicable est celui en vigueur au jour de la commande, ou celui figurant au devis accepté.

Le paiement s’effectue par carte bancaire via un prestataire de services de paiement agréé. Le Prestataire n’a jamais accès aux données de carte bancaire du Client, celles-ci étant collectées et traitées directement par ce prestataire.

En cas de paiement échelonné prévu au devis, le défaut de paiement d’une échéance peut entraîner, après mise en demeure restée sans effet pendant [DÉLAI] jours, la suspension de l’Accompagnement. Les intérêts de retard courent au taux légal.

Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter de pénalité.

Pour l’exercer, le Client notifie sa décision par une déclaration dénuée d’ambiguïté adressée à [EMAIL DE CONTACT] ou à [ADRESSE DU SIÈGE]. Il peut utiliser le formulaire type reproduit à l’article 9, sans obligation.

Exécution pendant le délai de rétractation. Si le Client souhaite que la prestation commence avant l’expiration du délai de quatorze jours — ce qui est le cas lorsqu’il réserve une Consultation à une date située dans ce délai — il en fait la demande expresse. Il est alors informé que :

• lorsque la prestation a été pleinement exécutée avant la fin du délai, le droit de rétractation est perdu, conformément à l’article L. 221-28, 1° du Code de la consommation ;
• lorsqu’il se rétracte alors que la prestation a commencé sans être achevée, il verse un montant proportionnel à ce qui a été fourni jusqu’à la communication de sa décision, conformément à l’article L. 221-25 du même code.

Le remboursement des sommes dues intervient au plus tard quatorze jours après la date à laquelle le Prestataire est informé de la décision de rétractation, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès pour un autre moyen.

À l’attention de [RAISON SOCIALE], [ADRESSE DU SIÈGE], [EMAIL DE CONTACT] : je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation de services ci-dessous — commandée le [date] — nom du Client — adresse du Client — signature (uniquement en cas de notification sur papier) — date.

Si une contre-indication médicale est identifiée au cours du parcours et empêche la poursuite de l’Accompagnement, le Client est remboursé de l’intégralité des sommes versées au titre des prestations non encore exécutées, sans pénalité ni délai de préavis.

Cette garantie s’ajoute aux droits légaux du Client et ne s’y substitue pas.

La Consultation est une prestation ponctuelle : elle prend fin à son exécution.

L’Accompagnement est conclu pour la durée figurant au devis accepté. Lorsqu’il est assorti d’une reconduction tacite, le Prestataire informe le Client de la possibilité de ne pas la reconduire, dans les conditions et délais prévus à l’article L. 215-1 du Code de la consommation. À défaut d’une telle information, le Client peut mettre fin gratuitement au contrat à tout moment à compter de la date de reconduction.

Le Client peut résilier l’Accompagnement à tout moment, moyennant un préavis de [DÉLAI DE PRÉAVIS], par simple demande adressée à [EMAIL DE CONTACT]. Conformément à l’article L. 215-1-1 du Code de la consommation, le contrat ayant été conclu par voie électronique, une fonctionnalité de résiliation en ligne est mise à la disposition du Client, accessible depuis son espace et permanente, simple et directe.

Le Prestataire peut résilier de plein droit en cas de manquement grave du Client à ses obligations, notamment en cas de propos ou comportements inappropriés envers un coach ou un médecin, après mise en demeure restée sans effet.

Les séances se tiennent en visioconférence, à l’aide d’un lien transmis au Client. Il appartient à celui-ci de disposer d’une connexion et d’un équipement suffisants, ainsi que d’un environnement permettant un échange confidentiel.

Toute séance peut être reportée sans frais jusqu’à [DÉLAI D’ANNULATION] avant l’heure prévue. Une séance non honorée sans report dans ce délai est considérée comme due. En cas d’empêchement du coach, la séance est reportée à une date convenue avec le Client, sans frais ni perte de prestation.

Aucun enregistrement d’une séance n’est réalisé sans information préalable du Client et recueil de son consentement, dans les conditions décrites par la politique de confidentialité.

Le Client s’engage à fournir des informations sincères, à signaler sans délai toute évolution de son état de santé, tout traitement en cours et tout avis contraire de son médecin, et à ne pas modifier de lui-même un traitement en cours.

Le Client demeure seul responsable des décisions qu’il prend concernant sa santé. En cas de symptôme inhabituel ou préoccupant, il lui appartient de consulter sans délai un professionnel de santé ou, en cas d’urgence, de contacter les services d’urgence.

Indépendamment de toute garantie commerciale, le Prestataire reste tenu des défauts de conformité du service dans les conditions prévues aux articles L. 224-25-12 et suivants du Code de la consommation.

Le Prestataire est tenu d’une obligation de moyens dans l’exécution de ses prestations. Il ne saurait être tenu responsable des conséquences d’informations inexactes ou incomplètes communiquées par le Client, du non-respect par celui-ci des recommandations formulées, ni des décisions prises par le Client en dehors du cadre de l’Accompagnement.

La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée à raison des actes relevant de la compétence exclusive du médecin, lequel exerce en toute indépendance professionnelle.

Les présentes clauses ne limitent pas la responsabilité du Prestataire en cas de dommage corporel, de faute lourde ou dolosive, ni dans les cas où la loi l’interdit.

Aucune des parties ne peut être tenue responsable d’un manquement résultant d’un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil. L’exécution des obligations est suspendue pendant la durée de l’événement ; si celui-ci se prolonge au-delà de [DURÉE], chaque partie peut résilier le contrat, les prestations non exécutées étant remboursées.

Le parcours conduit le Prestataire à traiter des données relatives à la santé du Client, qui bénéficient d’une protection renforcée. Les finalités, bases légales, durées de conservation, destinataires et modalités d’exercice des droits du Client sont détaillés dans la politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes.

Le Client peut à tout moment exercer ses droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité en écrivant à [EMAIL DPO], et introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

L’ensemble des contenus remis au Client — protocole-cadre, supports d’accompagnement, restitutions du Bilan, extraits de l’ouvrage La médecine de demain — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété du Prestataire ou de ses ayants droit.

Le Client bénéficie d’un droit d’usage strictement personnel de ces contenus, pour la durée de l’Accompagnement et à ses seules fins. Toute reproduction, diffusion ou communication à des tiers, à titre gratuit ou onéreux, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute réclamation peut être adressée à [EMAIL DE CONTACT] ou à [ADRESSE DU SIÈGE]. Le Prestataire s’engage à y répondre dans un délai de [DÉLAI] jours.

Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, le Client peut, après avoir tenté de résoudre son différend directement avec le Prestataire, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève ce dernier : [NOM DU MÉDIATEUR], [ADRESSE DU MÉDIATEUR], [SITE DU MÉDIATEUR].

Le Client peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges accessible à l’adresse [PLATEFORME RLL].

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Les dispositions protectrices d’ordre public de l’État de résidence habituelle du Client consommateur, lorsqu’il réside dans un autre État membre de l’Union européenne, demeurent applicables.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant la juridiction compétente selon les règles de droit commun. Le Client consommateur peut saisir, à son choix, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

Le Prestataire peut modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au jour de la commande, dont un exemplaire est adressé au Client avec la confirmation. Pour un Accompagnement en cours, toute modification substantielle est notifiée au Client, qui peut résilier sans frais s’il la refuse.

Si l’une des stipulations des présentes venait à être déclarée nulle, les autres stipulations conserveraient leur plein effet.

Les présentes conditions sont rédigées en français. Le site étant également accessible en anglais et en espagnol, il est précisé que seule la version française des documents contractuels fait foi.